Les fabricants d’emballages occupent une place particulière dans la REP emballages professionnels. Fabricant, metteur sur le marché, détenteur ou acteur de la gestion des déchets : selon votre activité, vous pouvez cumuler plusieurs responsabilités.
Mais votre rôle va au-delà de la conformité. Recyclabilité, réemployabilité, réduction de matière, incorporation de plastique recyclé : vos choix de conception font évoluer vos emballages et ceux de vos clients.
Twiice vous accompagne au plus près de vos enjeux, avec l’expertise et les outils pour clarifier vos obligations, gérer vos flux, écoconcevoir et valoriser vos solutions.
Un fabricant, plusieurs rôles dans la REP
En tant que fabricant d’emballages, vous pouvez être concerné par la REP à plusieurs titres. Ces rôles peuvent se cumuler au sein d’une même entreprise. Ainsi, vous pouvez être…
Metteur sur le marché
Selon les emballages que vous fabriquez, commercialisez ou faites fabriquer sous votre marque, vous pouvez être considéré comme producteur au sens de la REP et être responsable des obligations associées.
Cela peut notamment concerner certains emballages de transport, de production primaire ou des emballages commercialisés sous votre propre marque.
Détenteur de déchets d’emballages
Films, palettes, sacs, fûts, cartons ou autres emballages reçus avec vos matières premières et équipements deviennent des déchets d’emballages lorsqu’ils sont utilisés sur vos sites.
À ce titre, vous êtes responsable de leur tri, de leur orientation vers les filières adaptées et de leur traçabilité.
Ces déchets d’emballages sont à distinguer des chutes et rebuts directement issus de votre processus de fabrication.
Opérateur de gestion des déchets
Certaines entreprises collectent, trient, préparent ou organisent elles-mêmes la gestion de tout ou partie de leurs déchets d’emballages.
Selon votre activité et votre organisation, cette fonction peut vous permettre d’accéder à des dispositifs spécifiques de soutiens à la traçabilité, à la collecte ou au recyclage.
Fabricant et acteur de l'écoconception
Votre métier vous place au premier rang pour agir sur la performance future des emballages : réduction de matière, recyclabilité, réemployabilité, choix des matériaux ou incorporation de matière recyclée.
Vous accompagnez ainsi vos clients dans l’évolution de leurs emballages et dans l’atteinte de leurs propres objectifs REP.
Acteur du réemploi
Votre statut au regard de la REP n'est pas toujours évident à déterminer.
Notre questionnaire vous aide à identifier rapidement vos obligations.
Mon secteur a-t-il des spécificités ?
Plus d’informations sur la REP sur votre secteur d’activité
Tous les secteurs sont concernés par la REP, mais chacun a ses spécificités. Twiice est outillé pour vous accompagner en prenant en compte vos spécificités sectorielles.
Chimie
Bidons, fûts, jerricans, conteneurs IBC — les emballages de produits chimiques ont leurs propres règles.
Barrières stériles, conditionnements réglementés, traçabilité, multi-matériaux : les emballages de Santé cumulent des contraintes qui limitent les substitutions simples. L’enjeu : identifier précisément les flux qui peuvent évoluer sans compromettre la sécurité du produit.
Éléments de calage, mousses de protection, films de palettisation, emballages de chantier — le BTP génère des volumes importants d’emballages industriels soumis à la REP. Twiice intervient dans ce secteur en partenariat avec Valobat.
Emballages multi-matériaux, circuits logistiques complexes, forte présence d’emballages réemployables — la filière automobile a ses propres enjeux face à la REP emballages professionnels. Twiice vous accompagne de la mise en conformité à l’optimisation de vos pratiques.
À chaque casquette, ses enjeux... et ses solutions Twiice
La REP emballages professionnels vous concerne différemment selon les activités que vous exercez.
En tant que metteur sur le marché
Vous devez identifier les emballages relevant de votre responsabilité, structurer les données nécessaires à vos déclarations et contribuer au financement de leur fin de vie.
La conception de vos emballages peut également avoir un impact sur le niveau d’éco-contribution applicable.
Vous devez assurer leur tri et leur orientation vers des solutions de collecte, de réemploi ou de recyclage adaptées et être en mesure d’en assurer la traçabilité.
Vous pouvez, selon les flux pris en charge et les conditions d’éligibilité, accéder à des dispositifs dédiés à la collecte, au tri, au recyclage ou à la traçabilité des emballages professionnels.
Vous devez anticiper les nouvelles exigences de performance des emballages et accompagner vos clients dans leur mise en conformité : recyclabilité, réemploi, réduction des emballages et incorporation de matières recyclées deviennent progressivement des critères structurants de conception.
Quelle que soit votre casquette, Twiice a développé une gamme de soutiens financiers et opérationnels pour accompagner ses adhérents : diagnostic déchets, tri à la source, équipements, formation, incorporation de matières recyclées.
Éco-organisme agréé par le ministère de la Transition écologique, Twiice vous accompagne dans votre mise en conformité et coordonne les filières de collecte et de recyclage de vos emballages professionnels.
Maîtrisez vos différentes obligations REP
Fabricant, metteur sur le marché, détenteur, acteur du réemploi ou gestionnaire de déchets : Twiice vous aide à qualifier vos différents rôles et à sécuriser les obligations associées à chacun de vos flux.
Vous bénéficiez d’une expertise réglementaire au plus près de votre activité et d’un accompagnement dans vos démarches de déclaration et de traçabilité.
Donnez plus de visibilité à vos solutions intégrant du recyclé
Avec myRecycledContent, référencez votre entreprise et vos emballages incorporant du plastique recyclé pour les rendre visibles auprès des metteurs sur le marché qui recherchent ces solutions.
Twiice vous accompagne également sur les conditions et justificatifs liés à l’incorporation de matière recyclée et à la prime IMPR.
En tant que détenteur ou gestionnaire de déchets d’emballages, vous pouvez bénéficier de solutions et de soutiens spécifiques pour leur collecte, leur traçabilité et leur recyclage.
Twiice vous aide à identifier les dispositifs auxquels vous êtes éligible et à les mobiliser concrètement.
Faites de l’écoconception un levier pour vos clients
Vos clients doivent répondre à des exigences croissantes de recyclabilité, de réemploi et d’incorporation de matière recyclée. Twiice vous apporte la lecture REP qui complète votre expertise emballage pour anticiper ces évolutions et développer des solutions adaptées.
Référentiels, études, expertise technique et dispositifs d’accompagnement vous permettent d’aller plus loin dans vos démarches d’écoconception.
Rejoignez Twiice
Avec Twiice, maîtrisez vos différentes responsabilités REP et faites de la REP un levier pour votre activité et celle de vos clients.
De l’identification de vos obligations à l’écoconception de vos emballages, Twiice met à votre disposition des outils pour structurer vos démarches et faciliter le pilotage de votre activité.
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Guide des tarifs d’éco-contributions Twiice
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Opérateur
Brochure opérateurs de gestion de déchets
Découvrez les soutiens Twiice et les modalités de collaboration pensés pour vous, opérateurs de déchets d’emballages professionnels.
Un fabricant d’emballages est-il automatiquement metteur sur le marché ?
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Non. Le fait de fabriquer un emballage ne suffit pas à déterminer à lui seul la responsabilité au titre de la REP.
Le statut dépend notamment du type d’emballage, des conditions dans lesquelles il est mis à disposition et, dans certains cas, de la marque sous laquelle il est commercialisé.
Un fabricant peut donc être producteur REP pour certains flux et simple fournisseur pour d’autres.
Puis-je être à la fois metteur sur le marché et détenteur de déchets ?
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Oui.
Vous pouvez par exemple être responsable de certains emballages que vous mettez sur le marché tout en étant détenteur des emballages reçus avec les matières premières ou produits utilisés sur vos propres sites.
Ces deux responsabilités portent sur des flux différents et peuvent se cumuler.
Que dois-je faire des emballages reçus de mes fournisseurs ?
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Lorsqu’ils deviennent des déchets sur vos sites, vous devez organiser leur tri et leur orientation vers les solutions de collecte, de réemploi ou de recyclage adaptées.
La traçabilité de ces flux permet également de démontrer leur bonne gestion et leur valorisation.
Mes chutes de production sont-elles des déchets d’emballages ?
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Les chutes et rebuts directement issus de la fabrication doivent être distingués des emballages devenus déchets après utilisation.
Ils peuvent faire l’objet de solutions de valorisation ou de recyclage, mais ne relèvent pas nécessairement des mêmes dispositifs ou des mêmes définitions réglementaires. Ils ne pourront donc pas faire l’objet de soutiens financiers par la REP EPRO
Pourquoi travailler sur l’écoconception de mes emballages ?
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La recyclabilité, la réduction de matière, la réemployabilité et l’incorporation de matières recyclées deviennent progressivement des critères structurants pour les metteurs sur le marché.
En faisant évoluer vos emballages, vous pouvez réduire leur impact environnemental, anticiper les évolutions réglementaires et proposer à vos clients des solutions plus performantes.
Pourquoi référencer mes emballages sur MyRecycledContent ?
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MyRecycledContent permet aux fabricants et fournisseurs de rendre visibles leurs emballages professionnels contenant du plastique recyclé auprès des entreprises à la recherche de ces solutions.
Le référencement permet de valoriser vos gammes, de rendre identifiable leur contenu recyclé et de faciliter la mise en relation avec de futurs clients.
La prime à l’incorporation de matière plastique recyclée est un mécanisme d’écomodulation destiné à encourager l’utilisation de plastique recyclé.
Lorsque les critères réglementaires sont remplis, elle bénéficie au producteur REP responsable du produit ou de l’emballage concerné.
Le fabricant joue un rôle essentiel pour permettre à ses clients de mobiliser cette prime en intégrant de la matière recyclée et en fournissant les informations et justificatifs nécessaires.
Un fabricant peut-il bénéficier directement de la prime IMPR ?
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Oui, lorsqu’il est lui-même le metteur sur le marché de l’emballage concerné et que les conditions d’éligibilité sont remplies.
Lorsqu’il fabrique un emballage pour le compte d’un autre producteur, son rôle consiste principalement à proposer une solution éligible et à fournir à son client les éléments lui permettant de justifier l’incorporation de matière recyclée.
Le référencement sur myRecycledContent permet-il automatiquement de bénéficier de la prime IMPR ?
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Non.
Bien que MyRecycledContent et la Prime IMPR répondent au même objectif de 35% de matière plastique recyclé du PPWR, ces deux leviers restent complémentairent mais distincts.
MyRecycledContent permet de rendre visibles et de valoriser les emballages intégrant du plastique recyclé. L’attribution de la prime IMPR dépend quant à elle du respect des critères et justificatifs prévus par la réglementation et par le dispositif REP applicable.
Comment savoir quelles obligations s’appliquent à mon entreprise ?
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Votre situation dépend des emballages que vous fabriquez, commercialisez, utilisez et éventuellement gérez lorsqu’ils deviennent déchets.
Twiice vous accompagne pour cartographier vos différentes activités, identifier les responsabilités associées à chaque flux et déterminer les démarches à mettre en place.
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